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Marques déposées par SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE
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LA SEMEUSE cultive la vie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SEMEUSE cultive la vie
SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

Numéro de dépôt :
4509120
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
LA SEMEUSE cultive la vie de SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

Présentation de la marque LA SEMEUSE cultive la vie

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SEMEUSE cultive la vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE domicilié(e) 481 Rue du petit Mas - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LA SEMEUSE cultive la vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEMEUSE cultive la vie arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE a également déposé les autres marques suivantes : CAILLARD , LE PAYSAN , GRAINIAL


SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE - 481 Rue du petit Mas - 84000 - AVIGNON - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 9 juillet 2019 - Retrait partiel n°762278 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Animaux vivants ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; gazon naturel ; plantes ; plants.